Commission Permanente du 24 mars 2023



DELIBERATIONS

BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/BE/48Politique départementale en faveur du Sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/BE/49# 2.8 - Habitat : vers un plan départemental de l'habitat - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/BE/50# 2.8 - Convention de partenariat avec le CAUE de l'Aveyron - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/BE/51# 9.2 - Attractivité - Dispositif expérimental en faveur du secteur vétérinaire en zone rurale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023

Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/008/93Interventions dans le domaine de l'agriculture - Projet de convention avec la Région Occitanie - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/008/94Agriculture: Interventions du Département - Délibération24/03/202324/03/2023

Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/006/80Politique départementale en faveur de la culture : partenariats et soutiens financiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023

Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/002/52Renouvellement des cotisations aux associations d'élus - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/002/53Renouvellement de la convention de participation financière du Département au GIP Aveyron Labo pour l'éradication de la BVD (Diarrhée Virale Bovine) - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/002/54Remise gracieuse d'amendes liée à la taxation de la taxe départementale d'aménagement - Délibération24/03/202324/03/2023

Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/003/66Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) - Programme 2023 - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/003/67Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/003/68Partenariat - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/003/69Transfert de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/003/70Sauvegarde des ouvrages d'art - 1ère répartition d'opérations 2023 - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/003/71Renouvellement de la cotisation à l'Institut des Routes, des Rues et des Infrastructures de Mobilité (IDRRIM) - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/003/72Mobilités douces - Délibération24/03/202324/03/2023

Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/001/55Trophées de la solidarité édition 2023 : cahier des charges, règlement de participation et convention avec le groupe EDF - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/56Protocole pour l'accompagnement des femmes accouchant dans le secret entre les Centres Hospitaliers et le Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/57Convention annuelle d'objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du contrat unique d'insertion - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/58Programme départemental d'insertion : partenariat avec les structures d'insertion - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/59Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (CFPPA) - Exercice 2023 Subventions accordées dans le cadre de l'appel à candidatures sur les actions collectives de prévention, les subventions aux SPASAD, les subventions aux résidences autonomie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/60Demande d'habilitation à l'aide sociale des établissements sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées - Principe général - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/61Demande d'habilitation partielle à l'aide sociale de l'EHPAD "Résidence Val Fleuri" à Clairvaux - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/62Demande de financement pour les frais d'étude pour la création du nouvel EHPAD-UDSMA - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/63Programme d'Equipement Social - Extension architecturale de l'EHPAD Marie Vernières de Villeneuve d'Aveyron : attribution d'un Prêt Sans Intérêt (PSI) - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/64Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) 2023-2027 avec l'ABSEAH - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/001/65Convention entre le Département de l'Aveyron, la Mutualité Sociale Agricole et la Fédération départementale de l'ADMR relative au dispositif de relayage sur le département de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023

Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/005/74Abrogation arrêté ministériel relatif à l'hygiénisation des boues - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/005/75Aide exceptionnelle aux collectivités pour l'hygiénisation des boues - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/005/76Aides aux groupements de communes en matière d'aménagement de rivières - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/005/77Éducation à l'environnement et au développement durable - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/005/78 Compétences SATESE confiées à Aveyron Ingénierie - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/005/79Préservation et valorisation de la biodiversité - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023

Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/007/81Désaffectation de biens meubles par les collèges publics en vue d'une cession ou d'une mise au rebut - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/82Dotation de fonctionnement pour 2023 - Annexes pédagogiques de Firmi et La Fouillade - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/83Ateliers de pratique artistique et de culture scientifique - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/84Convention type relative à l'exercice des compétences respectives du Département et des Établissements Publics Locaux d'Enseignement au titre de l'année 2023 - travaux/équipements/mobiliers - subventions matérielles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/85Renouvellement de l'adhésion du Département de l'Aveyron à l'association "AGIR - le transport public indépendant" - Délibération24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/86VOYAGES SCOLAIRES EDUCATIFS - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/87Voyages à l'International - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/88Appel à projet Voyages Scolaires sur le devoir de mémoire - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/89MSD St Affrique : acquisition bâtiment et lancement consultation maîtrise d'œuvre par concours pour réhabilitation - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/90Burloup II : lancement consultation maîtrise d'œuvre pour réhabilitation de l'immeuble - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/91Programme d'investissement patrimoine bâti 2023 - 1ère répartition - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
CP/240323/D/007/92Cession d'une maison sise 2 rue des Lacs à Comps-La-Grand-Ville - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023

Commissions des ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/240323/D/004/73Personnel départemental - Évolution de l'état des effectifs budgétaires - Délibération24/03/202324/03/2023